Publié le 23.02.2015 – Direction de l’information légale et administrative (Premier ministre) […]

Nous sommes heureux de vous présenter notre offre de poêles scandinaves. Nous […]

Nous avons sélectionné pour vous des fournisseurs de premier plan. Nous vous […]

poêles à granulés

Nous avons sélectionné pour vous des fournisseurs de premier plan. Nous vous proposons de visiter leurs sites pour obtenir toutes les informations nécessaires sur leurs produits en cliquant sur les logos ci-dessous .

     

luccaHAAS & SOHN

  

 

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Inserts & cheminées

Nous avons sélectionné pour vous la marque spécialisée du groupe Jotul pour notre offre inserts & cheminées. Nous vous invitons à parcourir le site pour découvrir leurs gammes en cliquant sur les icones des marques ci-dessous

. 

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SAV

        

  1.   Ramonage 80 € TTC
  2.   Forfait intervention dépannage 90 € TTC                  
  3.   Entretien simple d’un poêle à granulés 120 € TTC    
  4.   Entretien complet avec ramonage d’un poêle à granulés 150 €
  5.   Contrat d’entretien annuel d’un poêle à granulés 200 € TTC
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TVA
Taxe à la valeur ajoutée (TVA)

Les appareils de chauffage fonctionnant au bois sont sujets, depuis le 1er janvier 2014, à plusieurs
taux de TVA en fonction des bâtiments dans lesquels ils sont installés :

– Taux de 20 % : le taux normal de TVA s’applique à l’intégralité des travaux dans deux cas :
o Lorsqu’ils concourent à la production d’un immeuble neuf
o Lorsqu’ils ont pour effet d’augmenter de plus de 10 % la surface de plancher des
locaux existants

– Taux réduit de 10 % : ce taux s’applique pour les autres travaux d’amélioration des
logements de plus de deux ans qui ne correspondent pas aux opérations éligibles au CIDD

– Taux réduit de 5,5 % pour les travaux de rénovation énergétique : la loi de finance 2014
instaure un taux réduit de la TVA applicable aux travaux d’amélioration de la performance
énergétique des logements.

En matière de TVA, les travaux d’amélioration, de transformation, d’aménagement et d’entretien
réalisés dans des logements de plus de deux ans bénéficiaient jusqu’au 31 décembre 2013 du taux
intermédiaire de 7 %. Ce taux passe à 10 % au 1er janvier 2014. La loi de finances pour 2014 a créé
une nouvelle catégorie de travaux, les travaux d’amélioration de la qualité énergétique des locaux de
plus de deux ans à usage d’habitation, auquel s’applique le taux réduit de 5,5 %.

Ces travaux visent la pose, l’installation et l’entretien des matériaux et équipements éligibles au
Crédit d’impôt développement durable (CIDD), sous réserve du respect des caractéristiques
techniques et des critères de performances minimales qui déterminent son éligibilité. Le taux réduit
de 5,5 % s’applique également aux travaux induits qui leur sont indissociablement liés.

Concernant ces travaux induits, un document de la Direction Générale de l’Aménagement du
Logement et de la Nature (DGALN) diffusé en mars 2010 précise les travaux qui bénéficient du taux
réduit de ceux qui ne le sont pas. Ainsi les travaux induits pour l’installation d’un appareil de
chauffage au bois sont définis comme tel :

o Eventuels travaux d’adaptation des émetteurs de chaleur à eau chaude et des
réseaux de distribution
o Eventuels travaux d’adaptation des systèmes d’évacuation des produits de la
combustion

Finalement, les travaux induits compris sont les suivants :

– Création d’une cheminée si nécessaire en cas de pose d’un appareil indépendant et
adaptation de la toiture
– Pour l’installation d’une chaudière bois :
o pose de ballons d’hydro-accumulation
o raccordement à la cheminée
o Pose du conduit de fumée
o Pose du tubage (y compris adaptation de la toiture)
o Remise en état du plafond

A l’inverse, les travaux d’habillage de l’insert, la réfection totale de la toiture en cas d’installation
d’un conduit de cheminées ne sont pas considérés comme des travaux induits. Ainsi le taux de 10
% de TVA doit être appliqué dans le cadre de l’habillage d’un insert.

Ce point précis (habillage de l’insert) ouvrira un dialogue entre l’administration fiscale et le SER
dans le courant de l’année 2014 dans le cadre de l’instruction fiscale

Période de transition entre les différents taux de TVA :

L’Administration précise les modalités de passage des anciens aux nouveaux taux de TVA,
notamment pour les prestations de services sur le site internet du Bulletin Officiel des Finances
Publiques-Impôts (BOFiP-Impôts) : www.bofip.impots.gouv.fr/bofip/.

Les conséquences du changement de taux sur la facturation sont les suivantes :

– Les prestations exécutées en 2013 demeurent soumises au taux de 19,60 % que la facture
soit émise avant ou après cette date
– L’acompte payé en 2013 sur des prestations réalisées à compter du 1er janvier 2014
demeurera soumis à TVA au taux de 19,6% mais le solde payé à compter du 1er janvier 2014
sera à facturer avec une TVA au taux de 20% et la facture devra faire apparaître clairement
les deux taux de TVA

Dans l’hypothèse d’un acompte émis en 2013 mais dont l’encaissement sera effectué à compter du 1er janvier 2014, une facture rectificative, faisant apparaître le taux de 20 %, devra être adressée aux clients.

Cette note a été publiée par le Syndicat des énergies renouvelables.

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Recrutement
Dans le cadre de notre développement, nous sommes à la recherche de personnels pour des postes à pourvoir dans les différents métiers de notre entreprise.– Monteur, poseur de Poêles et cheminées.– Dépanneur, ramoneur

– Technico-commercial

Merci de bien vouloir nous adresser votre CV et lettre de motivation par mail à :

recrutement@leherissonvert.com

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Bien choisir son bois

  

 Nous vous conseillons de prendre des essences de bonne qualité (chêne,charme, hêtre). Evitez les résineux et les bois blancs.

Le séchage du bois est essentiel pour avoir un bon rendu énergétique car la présence d’eau dans le bois absorbe beaucoup d’énergie lors de la combustion. Le maximum d’humidité toléré est de 20 % (un bois vert, fraîchement abattu en contient 50%) .

Pour avoir un bois bien sec, il faut au moins 2 ans de séchage à l’abri de la pluie.

Stocker le bois chez vous pendant quelques mois et rentrez le quelques jours à proximité de la source de chaleur avant de le brûler .

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Ramonage

Le ramonage de votre cheminée est obligatoire conformément au Règlement Sanitaire Départemental Type (circulaire du 09/08/78 modifiée : art 31 et 53)
Ce document fixe les règles en matière d’entretien des installations et notamment de
ramonage. En ce qui concerne le ramonage, il précise que cette action doit avoir lieu au
moins une fois par an. Toutefois, « les conduits de fumée habituellement en
fonctionnement et desservant des locaux d’habitation et des locaux professionnels
annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période
d’utilisation » dans le cas de combustibles solides.
Il précise aussi que « l’on entend par ramonage le nettoyage par action mécanique directe
de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d’en éliminer les suies et dépôts et
d’assurer la vacuité du conduit sur toute sa hauteur ».
Ce règlement spécifie de plus quelques règles en matière de tubage et de chemisage des
conduits.

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